Informations légales

Mentions légales

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Éditeur du site

Le site clementborgia.com est édité par Clément Borgia, entrepreneur individuel (micro-entreprise).

  • Nom commercial : Clément Borgia
  • Statut juridique : entrepreneur individuel
  • SIREN : 105 368 443
  • SIRET (établissement principal) : 105 368 443 00013
  • RCS : Lyon
  • Code APE/NAF : 8559B (Autres enseignements)
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Siège de l’activité : 69007 Lyon, France
  • Adresse complète communicable sur simple demande à clement.borgia.pro@gmail.com
  • Contact : clement.borgia.pro@gmail.com
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Directeur de la publication

La direction de la publication du site est assurée par Clément Borgia, en sa qualité d’éditeur.

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Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Netlify, Inc.
  • 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
  • www.netlify.com
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Activité de formation

Clément Borgia est enregistré en tant que prestataire de formation sous le numéro de déclaration d’activité 84692700869, délivré le 9 juillet 2026 par le préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Conformément à l’article L. 6352-12 du Code du travail, cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logotype, identité visuelle et mise en page) est protégé au titre du droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Clément Borgia, sauf mention contraire. Les logotypes des écoles et organisations mentionnées sur la page Références appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont utilisés à titre d’illustration des collaborations existantes. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

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Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Clément Borgia n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

07

Limitation de responsabilité

Clément Borgia s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d’exhaustivité. Il ne pourra être tenu responsable des interruptions du site ou des dommages résultant de son utilisation.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.

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